Conditions générales de vente et d'utilisation

Conditions générales de vente et d'utilisation

Toute prise de commande au sein de la boutique en ligne TROIS PETITS POINTS CRÉATIONS suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente.

Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes. Ce clic à valeur de signature numérique.

EXPÉDITION / LIVRAISON :


EXPÉDITION du lundi au vendredi si la commande est passée avant 11H00 . Autrement , toutes les commandes passées après 11H00 seront expédiées le lendemain ( hors week end et jours fériés )

En général , les commandes arrivent à destination du client, sous les 3 à 5 jours, après avoir reçu le mail de validation du vendeur ( hors week-end , hors jours fériés , sauf en cas de forces majeures , inondations , grèves , chutes de neige importantes etc .... ) .

Cependant , ce délai n'est qu'indicatif, il dépend des différents Centres de tri , de la distance et des services de la poste qui considèrent que le courrier peut être acheminé sous 2 voir 8 jours.

ATTENTION !!!! Les délais peuvent être un peu plus longs lors des semaines où il y a un jour férié car la poste doit faire face à un surplus de courrier à acheminer .


★L'envoi en COURRIER LETTRE SUIVIE ( la confirmation de la livraison dans la boite aux lettres sur le site de la poste fait foi de la livraison finale et ne pourra donner lieu à aucun remboursement ) . Expédition en enveloppe bulle ou enveloppe cartonnée selon le volume .

★L'envoi en COLISSIMO AVEC SIGNATURE ( la confirmation de la livraison par voie de signature numérique du client ainsi que le mail de la poste comme quoi la commande a été distribuée au client fait foi de la bonne livraison finale et ne pourra donner lieu à aucun remboursement ) . Expédition en colis carton .


Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue .

Le ou la client(e) aura bien vérifié l'adresse qu'il ou elle aura indiquée lors de son inscription afin qu'il n'y ait pas d'erreur et que la commande arrive bien à destination .Si le ou la cliente a fait une erreur dans ses coordonnées , la boutique TROIS PETITS POINTS CRÉATIONS ne pourra pas en être tenue responsable et dans ce cas , toute commande retournée par les services postaux pour défaut d'adresse de la part du client, ne sera pas réexpédiée et sera systématiquement remboursée à sa hauteur HORS FRAIS DE PORT .

TROIS PETITS POINTS CRÉATIONS ne peut être tenue responsable d'éventuels retards de livraison dû à des grèves ou autres incidents liés directement aux services de la poste ( neige , inondations , intempéries etc.... )


TOUTEFOIS , si votre commande tardait à vous parvenir, vous pouvez me contacter par mail , afin que nous puissions faire une demande d'enquête auprès du Service National de la Poste . En cas de perte avérée par La Poste , l'acheteur aura , si les services de la Poste reconnaissent le préjudice , le remboursement de sa commande sous les 30 jours après l'enquête menée par leurs services . Toutefois , il est à noter que les commandes marquées "Livrée" et "Distribuée" sur le site de la Poste , ne seront ni renvoyées ni remboursées par le vendeur qui ne peut-être tenu responsable ni des boîtes aux lettres non homologuées selon L'arrêté n°1802 du 29 juin 1979 , ni des vols commis à l'intérieur des boites aux lettres des clients . Dans ces derniers cas précis , seul le client devra prouver sa bonne foi au près des services compétents à ces problèmes , mais il n'en sera plus du ressort du vendeur .


Aucune commande ne sera envoyée un samedi matin.

Pour savoir à quel moment votre commande arrivera chez vous , voici le lien du suivi la Poste :

* http://www.csuivi.courrier.laposte.fr/suivi/index






LA FACTURE


La Facture sera faite sur traitement de texte.
Elle sera automatiquement mise au nom et à l'adresse indiqués lors de la commande et envoyée avec la marchandise du client .
Il y sera mentionné :" TVA non applicable, art. 293 B du CGI et entreprise enregistrée à la CMA de GRENOBLE.
La facture détaillée par la boutique TROIS PETITS POINTS CRÉATIONS sert de récapitulatif de commande .




LES PRIX


Les prix sont en Euros et TTC . Ils sont susceptibles d'être modifiés à tout moment et sans préavis selon les conditions économiques en vigueur.
Toutefois, le prix figurant le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur .

Vous avez toujours la possibilité d'annuler votre panier d'achat , avant de valider entièrement votre commande , si vous trouviez les frais de livraison trop élevés . ( voir le détail des FDP plus haut )



LES PHOTOS / IMAGES


Veuillez noter que la couleur sur les photos peut être légèrement différente de l'article réel, en raison de l'éclairage ou de l'affichage sur votre écran selon sa calibration colorimétrique validée sur votre ordinateur ou tablette .
Les photos ont été prises par mes soins et il est donc interdit à quiconque de s'en servir pour ses fins personnels (art L111 et L112 du code de propriété intellectuelle). Toute utilisation de mes photos à des fins personnelles ou commerciales sans mon autorisation entraîneront des sanctions judiciaires.


Pour votre information , les photos se trouvant sur ma boutique ont été zoomées afin que le client puisse voir au mieux , tous les détails des articles .



INFORMATIONS


Le client ou la cliente aura bien lu et regardé le descriptif ainsi que les photos de chaque objet de la boutique avant de valider sa commande afin de bien visualiser le produit .
Si vous avez une question sur un article et qu'il n'y a pas la réponse dans le descriptif , n'hésitez pas à m'envoyer un message avant de passer votre commande afin qu'il n'y ait pas d'ambiguïté par la suite .



Tout différend sera soumis au Tribunal de commerce de Grenoble, seul compétent, quel que soit le lieu de livraison.

Les articles proposés(HORS CATÉGORIE DOUDOUS) par la boutique TROIS PETITS POINTS CRÉATIONS ne sont pas des jouets . Ils ne conviennent pas pour des ENFANTS de moins de 5 ans ni ANIMAUX domestiques .

La boutique une HISTOIRE DE MODE est localisée en France , dans le département de l'Isère 38.
Boutique de vente au détail immatriculée et inscrite sous le numéro SIRET 788 598 498 00012 au registre de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de GRENOBLE 38000.